samedi 6 avril 2013

Auto-édition : numéro ITIN

Cela fait longtemps que je vous en parle et que je repousse mes explications à plus tard. Mais maintenant, je n’ai plus d’échappatoire. Il va bien falloir y passer.

Alors c’est quoi ce numéro ITIN (prononcer « aïe Ti aïe enne », sinon, les Américains vous regarderont bizarrement) ?

C’est un numéro qu’il est indispensable d’avoir : 
- Si on veut publier directement sur l’iBookstore
- Si on ne veut pas que le produit des ventes de ses livres aux États-Unis soit ponctionné d’un montant forfaitaire de 30 %. Ce qui pourra être le cas sur Amazon pour les ventes sur Amazon.com, mais aussi sur Smashwords, pour toutes vos ventes. Ce montant forfaitaire est prélevé par l’administration fiscale américaine (IRS). Si vous êtes Français, un accord entre la France et les États-Unis permet d’exonérer les ressortissants français de cette taxe puisqu’ils paient déjà leurs impôts en France. Mais pour cela, il faut avoir le fameux numéro.
Et pour l’avoir... Il y a quelques démarches à effectuer.

Certes, si vous ne vendez que des livres en français sur Amazon, vous pouvez vous poser des questions sur le bien-fondé de ces démarches : est-ce que ça vaut vraiment le coup de s’embêter pour quelques euros annuels ? À vous de voir !

Pour ce qui nous concerne, comme nous publions chez Syllabaire Editions, qui s’occupe de ce type de formalité, ce numéro ne nous est utile pour l’instant que pour récupérer quelques sous du côté d’Amazon.com. Aussi, ne nous sommes nous pas pressés pour l’obtenir. 

Vous trouverez bien sûr toutes les explications nécessaires sur le site d’aide KDP d’Amazon.
Ou encore (en anglais), celui de Smashwords
Personnellement, ces explications ne m’ont pas semblé très convaincantes, et il m’a fallu relire tout ça plusieurs fois avant de savoir ce qu’il fallait faire exactement. Si donc, vous préférez vous épargner quelques maux de tête, je vous suggère d’aller voir plutôt sur le blogmia (encore lui), ou tout cela est expliqué très clairement étape par étape.

L’idée étant, pour récupérer ce fameux numéro, de rassembler trois pièces essentielles :
  • Le formulaire W7 correctement rempli.
  • Une lettre d’Amazon (ou autre, précisant qu’ils seront amenés à vous verser des subsides aux États-Unis)
  • Une copie conforme de votre passeport si vous en avez un. D’après mia, cette certification doit être faite par un consulat des États-Unis, ce que nous avons fait, et pourtant, tout cela nous est revenu, en demandant une certification dans l’établissement qui a délivré le passeport (la mairie pour nous). Donc, pour éviter toute déconvenue, et une obtention rapide de ce numéro, personnellement, je vous suggère de faire parvenir les deux à l’administration américaine, qui saura trier le bon grain et l’ivraie, et vous renverra les pièces dont elle n’a pas besoin.
Et de les envoyer au Texas à l’adresse suivante : Internal Revenue Service
Austin Service Center
ITIN Operation
P.O. Box 149342
Austin, TX 78714-9342
États-Unis


Puis, d’attendre bien sagement, et quelques semaines plus tard, vous recevrez un mail, puis un courrier papier, vous indiquant ce fameux numéro.
Rien de bien compliqué donc, à condition de pouvoir se rendre dans un consulat des États-Unis et d’avoir bien rempli toutes les pièces demandées.

Enfin, il faut renvoyer à Amazon (ou autre) le formulaire W-8BEN, rempli à la main, en croisant bien fort les doigts pour qu’ils le reçoivent, et pour cela, je vous conseille un envoi traçable, par exemple un recommandé international avec accusé de réception.

Avant de poursuivre, je précise que, plutôt que de demander un numéro ITIN (pour les personnes physiques), il est possible d’obtenir un numéro EIN (avec un bémol tout de même, car si j’ai bien compris, ce numéro est prévu pour les sociétés et pour les personnes morales), qui fonctionne aussi. Ce numéro s’obtient normalement plus facilement, grâce à un « simple coup de fil » aux États-Unis... Si vous voulez tenter le coup... Sinon, vous pouvez aussi contacter Rémy Gienza, qui, moyennant une somme forfaitaire qui couvrira ses divers frais, vous aidera à obtenir ce fameux numéro.

Et Jacques Vandroux ? Il l’a obtenu son numéro ? Eh oui, ça y est ! Tenant un blog sur l’auto-édition, ne nous devions-nous pas de passer cette étape ? Même si finalement, cela ne nous permettra pas de récupérer des montants importants. Mais ce qui est fait n’est plus à faire, et fièrement, nous pouvons témoigner : WE DID IT !!

Profitant d’un séjour dans une ville disposant d’un consulat américain, j’ai pris un rendez-vous téléphonique, et c’est, munis des différentes pièces du dossier, que nous nous sommes rendus sur les lieux.
On ne rentre pas n’importe comment dans un consulat américain !
Deux vigiles à l’entrée, nous ont fait montrer patte blanche, puis nous ont accompagnés sur les... 4 mètres jusqu’à l’entrée du bâtiment. Nous sommes donc entrés dans une pièce d’environ 35 mètres carrés. Un garde armé nous observait sévèrement derrière une vitre.
Puis, avec toute la courtoisie nécessaire, nous avons eu droit à une fouille complète de nos affaires. Mon sac à main a été passé en revue, et comme tout sac féminin, c’est un puits sans fond dans lequel se trouvent des objets dont je ne me souvenais même plus !
Les objets tels que : étui à lunettes, téléphone portable, clé USB, Kindle, clés..., furent mis de côté et enfermés dans un coffre. On ne sait jamais ! 
Puis, un pas en avant pour passer sous le détecteur de métaux. Ouf, c’est bon, rien à signaler.
Deux pas sur le côté pour nous asseoir en attendant notre tour. Et enfin deux pas en avant pour nous installer en face de notre interlocuteur lorsque notre tour est arrivé.

Nous avons été reçus par un monsieur tout à fait charmant, qui en plus de nous fournir (gratuitement contrairement à l’expérience de mia) les certificats demandés, nous a fait l’historique de la présence américaine en France, et a transmis directement les documents à l’IRS (administration fiscale américaine) par mail.

Une expérience intéressante donc, qui valait bien ce petit déplacement.

Ensuite, premier envoi à Amazon du formulaire W-8BEN... et puis... le courrier s’est perdu, puisqu’Amazon ne l’a pas reçu. Nous en sommes donc à notre deuxième envoi. En recommandé cette fois. Et on verra... 

Mais je le redis : pas besoin de vous lancer dans de telles démarches si vous n’en avez pas l’utilité.

À la prochaine fois pour parler de numéro ISBN...

Ce billet vous a plu ? Retrouvez dans « Grimpez vers le top 100 » tous les billets déjà parus sur l’auto-édition, repris, mis à jour et remaniés, avec en plus de nombreuses rubriques supplémentaires.

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6 commentaires:

  1. Bonjour, mon expérience à Syllabaire :
    remplir le formulaire W9 et bien le remplir
    Réalisation du passeport.
    Photocopie du passeport.
    Copie certifié conforme par la mairie de mon domicile.
    Directions Paris, consulat des états unis rue Saint Honoré.
    Conseiller très gentil qui envoie lui m^me les papiers à l'IRS.
    Ne pas :
    envoyer les papiers soi même, sauf si on à une maitrise parfaite de l'anglais américain.
    Envoyer autre choses que le passeport (type CNI ou attestation).
    Sinon refus de L'IRS et envoi d'une lettre ou on doit régulariser dans les 15 jours, sinon on recommence tous le dossier.
    comme dit dans l'article, à faire si on en à besoin, ou si on est allergique à un éditeur ;-)


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  2. Merci Malissin ;) pour cette contribution ! Vous vous êtes donc fait faire un passeport pour avoir le numero ITIN !! Mais vous aviez de bonnes raisons d'être motivé pour l'avoir ce numéro !! :)

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  3. J'ai fait une demande d'EIN en remplissant le formulaire et en l'envoyant par fax : pas de réponse pendant 1 mois ! J'ai ensuite demandé à un anglophone de téléphoner, j'ai renvoyé le fax à un numéro différent, indiqué par le correspondant. Il a fallu modifier mon adresse (les adresses françaises ne sont pas comprises par les américains) + ajouter le nom du correspondant sur le formulaire, + renvoyer par fax le formulaire. Le numéro EIN a été ensuite immédiatement donné par téléphone. J'attends encore la confirmation écrite, mais j'ai pu immédiatement l'utiliser pour la demande sur ibookstore.
    Résultat : la galère par écrit, mais très facile quand on téléphone. Passeport inutile. Mais ensuite pour publier sur ibookstore, c'est la même galère : j'ai rempli le dossier sur le site. Pas de réponse, malgré 2 mails de relance. Une des 2 adresses en Irlande a fait suivre ma demande de déblocage du dossier. Mais toujours pas de réponse après 1 mois !
    Bref, autant Amazon est rapide et efficace, autant Apple est lent et compliqué.

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    1. Décidément, chacun a ses petites galères :) Bonne chance alors pour la suite sur l'ibookstore ! Et merci pour ce retour d'expérience !

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  4. Quelle épopée résumée de façon très drôle.
    My congratulations!

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